Marque expirée - Marque en non vigueur

BAZAR DISCOUNT
CAMPHES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3443435
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2016
BAZAR DISCOUNT de CAMPHES

Présentation de la marque BAZAR DISCOUNT

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) CAMPHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BAZAR DISCOUNT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMPHES domicilié(e) Zone Industrielle,62990 BEAURAINVILLE - 62990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 995 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAZAR DISCOUNT est expirée depuis le 31 juillet 2016.

CAMPHES a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR + , KANDY , FESTILAND , K + , C 1 Prix , KALI'T , EKIPELA , Little Price PETITS PRIX , LE GRAND MARCHÉ DE LA FETE , KASSPRIX


CAMPHES Société Anonyme - Zone Industrielle,62990 BEAURAINVILLE - 62990 - France - SIREN 322995242


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 29 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528381 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29

– papier, carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches, cartes postales ; articles pour reliures, photographies ; boites en carton ou papier ; caractères d'imprimerie ; cartes de souhaits ; cartes de table ; cartes à jouer ; cartes de vœux musicales ; cartons à chapeaux coffrets pour la papeterie ; clichés ; confettis, nœuds, rubans en papier (papeterie) ; décalcomanies ; dessins ; drapeaux, écriteaux, enseignes en papier ou carton ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissus ; figurines en papier mâché ; linge de table, sets de table en papier ; livres ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papeterie ; papier d'argent ; papier d'emballage ; patrons pour la confection de vêtements ; pinceaux ; porte affiche en papier ou carton ; pochoirs ; produit de l'imprimerie ; ronds de serviettes, de table, nappes en papier ; pochettes, sacs, sachets, enveloppes en papier ou en matières plastiques ; peintures (tableaux) et gravures.– sacs de voyages, sacs d'écoliers, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.– objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles ; glaces (miroirs) ; cadres, literie (à l'exception du linge) ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux, en papier, en carton, en matières plastiques, en aluminium ; boîtes en verre ; flacons, urnes non en métaux précieux ; ronds de bougies, de serviettes (non en métaux précieux) ; porte-carte de menu ; bougeoirs, chandeliers (non en métaux précieux) ; perles de verre ; figurines, statuettes en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verre en poudre pour la décoration.– tissus à usage textile ; linge de maison et linge de table, tissus d'ameublement, rideaux.– vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; cravates ; costumes de mascarade ; foulards ; gants (habillement) ; voilettes ; tabliers.– tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles.– jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et chaussures et tapis) ; balançoires ; balles, boules et ballons de jeux ; biberons, chambres, maisons, vêtements de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouet] ; bonbons à pétards ; bulles de savons [jouet] ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chevaux à bascule [jouets] ; décorations pour arbres de noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; farces attrapes ; gants (accessoires de jeux) ; jeux d'anneaux, de société ; masques de carnaval, de théâtre ; mobiles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; ours en peluches ; peluches [jouet] ; pistoles [jouet] ; planches à roulettes ; porte bougies, supports, neige artificielle pour arbres de noël ; poupées ; toboggan ; toupies [jouet] ; trottinettes ; véhicules [jouet] ; volants [jeux] ; appareils de gymnastique et de sport ; attirail de pêche.– services d'approvisionnement pour des tiers à savoir achat de produits et de services à des entreprises et vente au détail aux particuliers et entreprises de ces produits et de services, à savoir produits d'outillage et de bricolage domestiques, de papeterie, de décoration et d'équipement de la maison, de bagagerie, de maroquinerie, d'habillement, produits pour activités récréatives, culturelles et sportives ; agences d'import-export ; aide, conseils et consultation pour l'organisation et direction des affaires ou entreprises industrielles ou commerciales ; expertises, informations, investigations d'affaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes [pour des tiers] ; agences de publicité ; publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; recrutement de personnel ; location de distributeurs automatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).